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Sommaire

Compte-rendus et avis

Mise à jour : 21 mars 2017

 Année scolaire 2016/2017

Compte-rendu de la réunion du CHSCT Académique du 21 novembre 2016 et déclarations des organisations syndicales format PDF - 1.6 Mo

 Année scolaire 2015/2016

Compte-rendu de la réunion du CHSCT Académique du 8 juin 2016 et déclarations des organisations syndicales format PDF - 2.3 Mo
Compte-rendu de la réunion du CHSCT Académique du 15 mars 2016 et déclarations des organisations syndicales format PDF - 704.3 ko
Compte-rendu de la réunion du CHSCT Académique du 23 novembre 2015 et déclarations des organisations syndicales format PDF - 141.4 ko

 Année scolaire 2014/2015

Compte-rendu de la réunion du CHSCT Académique du 2 juillet 2015 format PDF - 285.2 ko
Compte-rendu de la réunion du CHSCT Académique du 16 mars 2015 format PDF - 393.6 ko
Compte-rendu de la réunion du CHSCT Académique du 6 octobre 2014 format PDF - 112.3 ko

 Année scolaire 2013/2014

Compte-rendu de la réunion du CHSCT Académique du 6 juin 2014 format PDF - 30.4 ko
Compte-rendu de la réunion du CHSCT Académique du 17 mars 2014 format PDF - 38.5 ko
Avis du CHSCT académique du 24 janvier 2014 format PDF - 125.5 ko
Réponses aux trois vœux avec demandes d’avis du CHSCT Académique du 26 novembre 2013 format PDF - 254.6 ko
Compte-rendu de la réunion du CHSCT Académique du 26 novembre 2013 format PDF - 304.1 ko

 Année scolaire 2012/2013

Compte-rendu de la réunion du CHSCT Académique du 11 mars 2013 format PDF - 1.5 Mo
Compte-rendu de la réunion du CHSCT Académique du 4 décembre 2012 et déclarations des organisations syndicales format PDF - 595.6 ko
Compte-rendu de la réunion du CHSCT Académique du 4 juin 2012, déclarations des organisations syndicales et avis du CHSCT Académique format PDF - 119.6 ko
Visuel de la saisine de l'administration par voie éléctronique
Visuel du bouquet de services académiques

Contacts et services