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Sommaire

Déroulement d’une suppléance

Lorsqu’un personnel est absent, le chef d’établissement concerné saisit une demande de suppléance par le biais du module intranet SUPPLE. La demande de suppléance est immédiatement traitée par le service gestionnaire du rectorat.

La démarche est identique qu’il s’agisse d’une première demande ou d’une prolongation (dans cette hypothèse, le TZR Titulaire sur Zone de Remplacement peut être affecté plusieurs fois sur le même poste avec à chaque nouvelle suppléance, un nouvel arrêté d’affectation).

Cette procédure est obligatoire, même dans le cas où le remplacement peut être assuré par un TZR en rattachement dans l’établissement.

Les établissements de rattachement et du lieu de la suppléance reçoivent dans les meilleurs délais une décision d’affectation. Il appartient au chef d’établissement de rattachement d’informer sans tarder le TZR afin que ce dernier prenne ses dispositions pour rejoindre rapidement son service dans l’intérêt de la continuité du service public d’enseignement et garantir aux élèves la continuité pédagogique des enseignements, pour toute absence de courte, moyenne, ou longue durée. Le TZR, dès qu’il a connaissance de la décision d’affectation, doit prendre contact avec le chef d’établissement du lieu de la suppléance pour s’informer sur celle-ci, sans qu’il soit nécessaire d’attendre la transmission de l’arrêté d’affection, compte tenu des délais d’acheminement.

 Durée de la suppléance

Il n’existe pas de durée minimum de suppléance. Elle est le plus souvent supérieure à 15 jours, mais sa durée peut être inférieure, notamment en cas de disponibilité d’un TZR.

  • Suppléances de moyenne ou de longue durée supérieures à 15 jours

Pour toute suppléance supérieure ou égale à 15 jours donnant lieu à une nomination académique, l’établissement de rattachement est invité à en prévenir le TZR et à le libérer immédiatement pour rejoindre sa nouvelle affectation, dans l’attente de la réception de l’arrêté de nomination.

  • Suppléances de courte durée inférieures ou égale à 15 jours

Le TZR peut être mobilisé pour couvrir des suppléances inférieures ou égales à 15 jours relevant de la responsabilité et de l’organisation interne de l’établissement de rattachement administratif. Toutefois, la sollicitation académique pour une nomination sur un service vacant à l’année ou sur une suppléance de moyenne ou longue durée reste prioritaire.

 Délai d’intervention du TZR

Les textes ne fixent pas de délai réglementaire aux TZR pour prendre leurs fonctions de remplacement mais un temps de préparation peut leur être accordé pour préparer leur mission.

Ce temps de préparation doit être "raisonnable", adapté aux circonstances (et donc pas nécessairement systématique) et il doit en tout état de cause être concerté avec le chef d’établissement du lieu de la suppléance.

Ce délai dit "pédagogique" doit permettre au TZR, de :

  • prendre contact avec le nouvel établissement,
  • récupérer l’emploi du temps, les manuels,
  • préparer son intervention en s’assurant de la progression dans l’étude du programme, le cas échéant, en prenant contact avec le titulaire indisponible.

 Zone d’intervention

Pour effectuer une suppléance, il est fait appel au TZR rattaché à l’établissement le plus proche du lieu de remplacement.
Le TZR est nommé au sein de la zone dans laquelle il est affecté ou éventuellement sur une zone limitrophe. En tout état de cause, ces interventions devront, dans toute la mesure du possible , tenir compte des contraintes personnelles des TZR, et de l’intérêt du service.

Entre chaque mission, les intéressés sont appelés à participer à des activités pédagogiques et/ou éducatives dans leur établissement de rattachement administratif (entre deux suppléances).

 Poste d’affectation, discipline d’enseignement et obligation réglementaire de service (ORS)

Les TZR peuvent être amenés à intervenir, conformément à leurs qualifications, sur tout type de poste et d’établissement du second degré (collège, SEGPA section d’enseignement général et professionnel adapté , lycée, lycée professionnel, SEP, EREA établissement régional d’enseignement adapté ) à tout niveau d’enseignement (dont ceux post-baccalauréat). Ils ont vocation à suppléer toutes catégories statutaires d’enseignants (agrégés, certifiés, PLP professeur de lycée professionnel , PEGC Professeur d’enseignement général de collège …) et à assurer le service effectif de l’agent remplacé, soit le service correspondant à son emploi du temps, avec rémunération en heures supplémentaires lorsqu’ils effectuent un service hebdomadaire supérieur à leur service statutaire (Les indemnités). S’il s’agit d’un TZR monovalent qui doit accomplir un remplacement bivalent, alors qu’il ne s’estime pas compétent, sous réserve de l’avis des membres des corps d’inspection, les heures ne relevant pas de son champ disciplinaire peuvent être confiées à un autre enseignant ou donner lieu à la recherche d’une autre solution par le chef d’établissement.

Une nomination dans une discipline pédagogiquement connexe pour laquelle il est qualifié peut être réalisée, après rapprochement des membres des corps d’inspection.

Mise à jour : 11 mai 2016