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Sommaire

Accidents scolaires

 Premier degré

Télécharger le formulaire de déclaration d’accident (fichier pdf à compléter à l’ordinateur et à transmettre au service et à l’IEN Inspecteur de l’Education nationale de circonscription par courrier électronique)

Formulaire de déclaration d’accident format PDF - 241.1 ko
Premier degré

Enregistrez le formulaire sur votre ordinateur et ouvrez le avec Acrobat Reader.

Ce fichier est à signer numériquement.

Pas à Pas pour créer et enregistrer sa signature électronique sur son ordinateur ou sa clé USB format PDF - 789.9 ko

 Second degré

Télécharger le formulaire de déclaration d’accident (fichier pdf à compléter à l’ordinateur et à transmettre au service et à l’IEN de circonscription par courrier électronique)

Formulaire de déclaration d’accident format PDF - 287.2 ko
Second degré

Enregistrez le formulaire sur votre ordinateur et ouvrez le avec Acrobat Reader.

Ce fichier est à signer numériquement.

Pas à Pas pour créer et enregistrer sa signature électronique sur son ordinateur ou sa clé USB format PDF - 789.9 ko
Mise à jour : 12 avril 2017