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Règlement type départemental dans l’Oise

Année scolaire 2016/2017

Un règlement type des écoles maternelles et des écoles élémentaires publiques de chaque département est arrêté par le directeur académique des services de l’éducation nationale agissant sur délégation du recteur d’académie, après avis du conseil départemental de l’éducation nationale.

Code de l’éducation – Article R411-5

Le règlement intérieur de chaque école est établi par le conseil d’école compte tenu des dispositions du règlement type du département. Il est affiché dans l’école et remis aux parents d’élèves.

Code de l’éducation – Article R411-6

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Département de l’Oise - Année scolaire 2016/2017

Organisation du temps scolaire

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Les horaires des écoles de l’Oise en septembre 2017.
Mise à jour du vendredi 30 août
Mise à jour : 7 septembre 2017