Information sur les accidents de service, du travail et les maladies professionnelles
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Circulaire académique 2018
Mise à jour : 12 septembre 2018
format PDF - 266.2 ko - Accidents de service et de trajet des agents titulaires ou stagiaires et accidents de travail des personnels contractuels
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Guide des accidents de services
Mise en ligne : 6 décembre 2016
format PDF - 113 ko
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Guide des maladies professionnelles
Mise à jour : 12 septembre 2018
format PDF - 103.4 ko
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Déclaration de maladie professionnelle
Mise à jour : 12 septembre 2018
format PDF - 210.9 ko - Déclaration de maladie professionnelle pour les personnels directement rémunérés sur le budget de l’Etat
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Fiche de procédure
Mise à jour : 13 septembre 2018
format PDF - 217 ko - Procédure à suivre en cas d’accident de service ou de trajet ou de mission.
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Certificat et volets de remboursement
Mise à jour : 12 septembre 2018
format PDF - 111.3 ko
Mise à jour : 12 avril 2017