Information sur les accidents de service, du travail et les maladies professionnelles

Circulaire académique 2018

Mise à jour : 12 septembre 2018

format PDF - 266.2 ko

Accidents de service et de trajet des agents titulaires ou stagiaires et accidents de travail des personnels contractuels

Guide des accidents de services

Mise en ligne : 6 décembre 2016

format PDF - 113 ko

Guide des maladies professionnelles

Mise à jour : 12 septembre 2018

format PDF - 103.4 ko

Déclaration de maladie professionnelle

Mise à jour : 12 septembre 2018

format PDF - 210.9 ko

Déclaration de maladie professionnelle pour les personnels directement rémunérés sur le budget de l’Etat

Fiche de procédure

Mise à jour : 13 septembre 2018

format PDF - 217 ko

Procédure à suivre en cas d’accident de service ou de trajet ou de mission.

Certificat et volets de remboursement

Mise à jour : 12 septembre 2018

format PDF - 111.3 ko