Vie scolaire

Conformément à la règlementation, lorsqu’un élève est absent, ses parents doivent en informer son établissement scolaire.

Les accidents scolaires sont ceux survenus pendant le temps scolaire correspondant à l’emploi du temps des élèves ou pendant les activités éducatives organisées en dépassement du temps scolaire, en accord avec l’autorité hiérarchique, qu’elles aient lieu à l’intérieur ou à l’extérieur de l’établissement scolaire.

L’autorité parentale appartient au(x) parent(s) jusqu’à la majorité ou l’émancipation de l’enfant. Ils doivent le protéger, l’entretenir et assurer son éducation. Ils doivent agir dans l’intérêt de l’enfant et l’associer aux décisions qui le concernent, selon son âge et son degré de maturité.

Au sein des établissements scolaires du second degré, les sanctions disciplinaires, prononcées à l’encontre des élèves, peuvent être infligées soit par le chef d’établissement soit par le Conseil de discipline en fonction de leur sévérité.

Les déplacements des élèves lors des sorties et voyages scolaires participent à la mission éducative des établissements.