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Sommaire

Plan d’action amiante 2016

Agents à recenser : Tous les personnels en poste dans les établissements d’enseignement scolaire ou dans les services académiques, nés entre 1952 et 1957, susceptibles d’avoir été ou d’être exposés aux poussières d’amiante sont concernés. Les seules exceptions sont les suivantes : les personnels détachés ne sont pas concernés par ces auto-questionnaires ; même chose pour les personnels qui ont été intégrés dans la fonction publique territoriale.

 Objectifs du plan

  • communiquer une information à tous les personnels sur les risques d’une exposition à l’amiante lors de leur activité professionnelle
  • mettre en place un suivi médical adapté pour ceux susceptibles d’avoir été ou d’être exposés aux poussières d’amiante du fait du métier exercé ou de la discipline enseignée.

 Deux cas à distinguer

  1. Les personnes exerçant actuellement l’un des métiers ou disciplines figurant sur la liste arrêtée en page 18 du guide d’évaluation (exemple : technicien de laboratoire, professeur de constructions métalliques). La direction des ressources humaines du rectorat enverra nominativement à toutes les personnes concernées la notice d’information du document 3 pour les inviter à remplir le questionnaire d’autoévaluation du document 2.
  2. Les personnes n’exerçant pas actuellement l’un des métiers ou disciplines figurant sur la liste arrêtée en page 18 du guide d’évaluation (exemple : gestionnaire d’établissement, professeur des écoles, professeur de lettres modernes). La direction des ressources humaines du rectorat enverra nominativement à toutes ces personnes sur leur boite courriel académique uniquement la notice d’information du document 4.

Si ces personnes ont été exposées aux poussières d’amiante, antérieurement à leur entrée à l’éducation nationale ou en exerçant un autre métier ou une autre discipline dans l’éducation nationale (exemple : chef d’établissement ayant été auparavant professeur de sciences physiques et chimiques, …), elles sont invitées à télécharger le questionnaire d’autoévaluation du document 2 sur le site académique.

 Procédure de dépôt et d’envoi des auto-questionnaires

Les agents devront recevoir la notice d’information dans les meilleurs délais. Ils complèteront le questionnaire d’autoévaluation et le retourneront à la direction des ressources humaines du rectorat avant le 15 avril 2016.

Chaque agent ayant rempli un questionnaire le mettra sous enveloppe cachetée et libellée à l’attention de la direction des ressources humaines du rectorat dont il dépend, et la remettra à son chef d’établissement ou à son chef de service avant la date limite.

Le chef d’établissement ou le chef de service transmettront à la direction des ressources humaines du rectorat l’ensemble des enveloppes qu’ils auront reçues.

Document 2 - Autoquestionnaire format PDF - 1.2 Mo
Document 3 - Notice information format PDF - 115.8 ko
Document 4 - Notice information format PDF - 116 ko
Document 5 - Guide d’évaluation des expositions format PDF - 1.5 Mo
Mise à jour : 13 mai 2016