DSDEN 60

Accident de travail pour un élève

Accident de travail d’un élève format PDF - 381 ko
Accident de travail bénin d’un élève format PDF - 350.3 ko
Accident de travail d’un élève format PDF - 371.4 ko
références
Accident scolaire ou accident de travail format PDF - 392.7 ko
qualification selon les circonstances
Accident de travail d’un élève format PDF - 399.2 ko
la déclaration d’accident de travail : généralités
Accident de travail d’un élève format PDF - 391.4 ko
la déclaration d’accident de travail : quelques points particuliers
Accident de travail d’un élève format PDF - 389.1 ko
documents et site utiles
Accident de travail d’un élève format PDF - 491.3 ko
Déclaration - Formulaire S6200 CERFA n°14463*02
Accident de travail d’un élève format PDF - 86.8 ko
Feuille de soins - Formulaire S6201 CERFA n°11383*02
Accident de travail d’un élève format PDF - 132.4 ko
Demande d’immatriculation - Formulaire CERFA n°10547*01
Net-Entreprise format PDF - 4.9 Mo
Première inscription
Net-Entreprise format PDF - 4.3 Mo
Activation de la clé de connexion
Net-Entreprise format PDF - 5.8 Mo
Déclaration éléctronique
Circulaire n° 80-254 du 24 septembre 1980 format PDF - 94.5 ko
Accidents scolaires
Circulaire n° 2009-154 du 27 octobre 2009 format PDF - 29.8 ko
Information des parents lors des accidents scolaires
Circulaire du 30 novembre 2011 format PDF - 1.1 Mo
Procédure en cas d’accident scolaire
Mise à jour : 9 janvier 2017