DSDEN 60

Pour l'école de la confiance

Accident de travail pour un élève

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Crédits : Sommaire
Accident de travail d’un élève en EPLE format PDF - 381 ko
Accident de travail d’un élève
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Accident de travail bénin
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Accident de travail d’un élève - références
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Accident en milieu scolaire - qualification selon les circonstances
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Accident de travail - règles de la déclaration
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Accident de travail - les points de la déclaration
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Accident de travail d’un élève - documents et sites utiles
Mise à jour : 5 juillet 2018