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Informations diverses

Certification, formation, notices, retraite...

 Certificat d’aptitude professionnelle pour les aides spécialisées, les enseignements adaptés et la scolarisation des élèves en situation de handicap

Formation

CAPA-SH 2016 format PDF - 185.8 ko
Formation de préparation
CAPA-SH 2016 format PDF - 47.9 ko
Dossier de candidature

Inscription

CAPA-SH 2016 format PDF - 701.2 ko
Circulaire du 12 octobre 2016
CAPA-SH 2016 format PDF - 36.9 ko
Dossier d’inscription

 Formation de préparation au Diplôme d’État de psychologue scolaire 2016-2017

Modalités 2016 de recrutement des candidats au stage de préparation au diplôme d’Etat de psychologue scolaire.

Diplôme d’Etat de psychologue scolaire 2016-2017 format PDF - 126.7 ko
Formation de préparation
Diplôme d’Etat de psychologue scolaire 2016-2017 format Word - 115.5 ko
Dossier de candidature

 Notices accidents de travail et maladie professionnelle

Notice accidents de travail format PDF - 573.1 ko
Notice maladie professionnelle format PDF - 553.6 ko

 Maladies professionnelles

Si vous êtes un agent titulaire, stagiaire ou un agent non titulaire recruté sur un contrat à durée déterminée d’une durée égale ou supérieure à 12 mois à temps complet ou recruté sur un contrat à durée indéterminée à temps complet, ce guide a pour objet de vous informer des procédures de déclaration, de reconnaissance et des modalités de prise en charge des conséquences des maladies professionnelles.

Guide sur les maladies professionnelles format PDF - 118.3 ko

 Protection juridique des fonctionnaires

La loi n° 83-634 du 13 juillet 1983 portant droits et obligations des fonctionnaires a prévu en faveur des agents titulaires et non titulaires de l’État une garantie de protection à l’occasion de leurs fonctions.

Loi n° 83-634 du 13 juillet 1983 format PDF - 146.1 ko
Protection juridique des fonctionnaires format PDF - 19 ko

 Admission à la retraite - rentrée 2017

Admission à la retraite - rentrée 2017 format PDF - 1.2 Mo
Mise à jour : 16 février 2017